L’isolation thermique est le grand défi de la construction pour les 10 prochaines années. Mais attention à ne pas trop bien isoler les logements.
Que ce soit par une ouverture régulière des fenêtres, des grilles d’aération ou une ventilation mécanique (VMC) il faut aérer régulièrement le logement pour éviter l’apparition de moisissures.
Nous allons voir que, dans le cadre d’une location, cette obligation incombe au locataire, qui ne pourra ni activer son assurance habitation en cas de problème, ni engager la responsabilité du bailleur en cas d’absence de VMC.
SOMMAIRE
Le locataire ne peut pas obliger le propriétaire à installer une VMC
Pour comprendre le problème de l’aération et des moisissures dans une location il est important de rappeler que le bailleur n’a pas l’obligation d’installer des VMC, même dans les salles d’eau.
Ces dispositifs sont fortement recommandés pour éviter les problèmes mais le locataire ne peut arguer de l’absence de VMC pour justifier du manque d’aération du logement. En d’autres mots c’est à lui d’ouvrir les fenêtres.
C’est ce qui ressort de la jurisprudence ci-contre qui précise bien que la présence d’une VMC ne fait pas partie des critères de décence, contrairement à une mauvaise isolation du logement par exemple (voir notre fiche sur le logement décent).
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Obligation d’aération du locataire
Dans un logement sans VMC, le locataire doit aérer régulièrement le logement pour éviter l’apparition de moisissures. Il doit également ne pas obstruer les grilles de ventilation d’un logement.
Un corps humain libère environ 0,8L d’eau par transpiration et respiration par jour, soit plus de 2L par jour pour un foyer de 4 personnes. A cette quantité impressionnante d’eau s’ajoute l’évaporation du linge mis à sécher à l’intérieur du logement.
Un manque d’aération cause une déchéance de l’assurance habitation
Ce type de problème est souvent détecté en cours de bail par le locataire se plaignant de moisissures ou d’une humidité excessive du logement. Le locataire ne se rend souvent pas compte qu’il est responsable du problème car il n’a pas appris les bons réflexes d’aération de son logement; il ne voit l’ouverture de la fenêtre que comme une perte inutile de chaleur, chaleur chèrement payée.
Si les moisissures viennent d’un dégât des eaux ou d’une infiltration, l’assurance habitation du locataire ou l’assurance propriétaire non occupant du bailleur peut indemniser les travaux.
Néanmoins si les moisissures viennent d’un manque d’aération du locataire, le sinistre ne sera pas pris en charge par les assurances. Les effets de la condensation ou de l’humidité sont en effet des clauses d’exclusion de la plupart des contrats (consultez vos conditions générales pour vérifier).
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- Mathieu Chantalat, Directeur immobilier
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accompagnent sur l’essentiel.
Bonjour,
Installé depuis 3 ans dans un t1 en parti meublé. Depuis fin d’été de cette année, j’ai de la moisissures qui est apparue sur murs et plafonds de la salle de bain. Il y a une petite fenêtre que j’ouvre tous les jours. Aujourd’hui, je constate que mon linge est mouillé dans l’armoire murale de mon logement. Je me questionne car jaere tous les jours, pas de grille d’aération ni vmc.
Je suis asthmatique et cela fait 2 fois que je suis absent au boulot car je suis malade.
J’ai alerté l’agence qui ne réagit pas en sachant que j’ai attendu des mois pour un compteur électrique aux normes.
Que dois-je faire ? Puis-je solliciter une entreprise pour faire des travaux au plus vite et écrire à l’agence pour l’informer ?
Je suis au dernier étage et murs touchés sont côté rue.
Merci
Je suis propriétaire, je ne travaille pas dans les VMC.
Néanmoins, je trouve inadmissible que les propriétaires (surtout si bailleurs) n’installent pas systématiquement des VMC. C’est leur bien qui est en jeux. Cela s’amortit vite, coute moins cher qu’un dégât de condensation ou que la mérule, et les locataires serons mieux lotis.
Je trouve que la jurisprudence ci-dessus est d’une bêtise sans nom.
Si vous louez des voitures, vous devez connaitre un minimum les contraintes techniques automobiles.
Quand vous louez de l’immobilier, c’est pareil.
Il y en a marre de cette ignorance technique ambiante, tout domaine confondus. Les gens ne pense qu’à leur confort à court terme, à l’argent, aux marges et au commerce ; et au final cela reviens plus cher ou rapporte moins à long terme que si les choses étaient faites intelligemment dès le départ.
Cela crée du gaspillage de ressource, des litiges voir des conflits et on est obliger de payer des avocats pour pas grand chose
Si vous n’y connaissez rien en techniques de construction, travaillez pour apprendre, ou allez vendre des bananes (et renseignez vous sur les bananes du coup) ! Il n’y a que le le travail qui est honnête. Merci, peace.
bonjour, Oh mais vous pouvez en mettre tant que vous voudrez des VMC, on en met en croyant être tranquille. certains locataires bouchent les entrées d’air, même si elles ne sont pas gênantes, et les dégradations suivent. certains propriétaires branchent la VMC de façon à ce que si elle est coupée, plus grand chose ne fonctionne. Mais pour les entrées d’air bouché, ce n’est pas facile. Il ne faut pas faire l’étanchéité des prises, ou même camouffler des petites entrées d’air pour que si les entrées d’air son bouchées, un peu d’air neuf puisse passer.
Encore faut-il que l’appart dispose d’un comble perdu pour y installer la vmc et de faux-plafonds pour y faire courir les conduits… et que le syndic vous laisse raccorder une VMR (l’alternative à la VMC dans les logements anciens) à la colonne sèche servant à la ventilation naturelle (immeubles d’avant 1970)…
Je suis outré. J’ai loué un appartement équipé d’une VMC avec aspiration dans la cuisine dans la salle de bain et dans le WC. il y a des aérations sur fenêtres du séjour et de chacune des deux chambres.
La locataire m’envoie un SMS en me signalant qu’elle a de la condensation sur les fenêtres. Je lui ai dit qu’il ne fallait pas laisser comme ça, et qu’il fallait que je vienne voir.
J’ai pensé aux aérations bouchées qui peuvent produire cela, mais ça m’étonnait, la personne paraissant assez sensée.
Eh bien, bingo, elle avait soigneusement scotché.
Bien qu’intérieurement je sois très en colère, je suis resté calme en apparence du moins. Elle m’a dit qu’elle aérait tous les jours, je lui expliquait qu’un logement moderne, ne pouvait se gérer à l’ancienne et qu’il ne fallait pas boucher les aérations. En plus dans le séjour, elle avait une grosse plante qu’elle arrose forcément, histoire de rajouter de l’humidité après avoir bloqué les entrées d’air. Elle ne sait pas gérer le chauffage, en plus avec l’augementation du gaz, les gens deviennent fous, carrément.
Je lui ai envoyé par mail des liens expliquant le fonctionnement de la VMC et l’interdiction de boucher les entrées d’air sur fenêtres. On en est là, on doit se revoir prochainement.
C’est quand même se F…tre de la Gu..le du propriétaire de lui signaler une anomalie qu’on crée soi-même. Certains bazardent leurs locations, je les comprends. La connerie n’a pas de limite.
Effectivement… je comprends votre point de vue, en tant que locataire aussi il faut se renseigner un minimum, on ne bouche pas une vmc :p (d’ailleurs, la sensation de froid est pire dans un air humide)
Dans les appartements récents ou les maisons récentes ou les rénovations récentes où l’on a soigné l’étanchéité, il n’est pas possible de « gérer à l’ancienne », c’est à dire en ouvrant par ex tous les jours. ça ne marche pas, on a de la condensation. Il faut absolument un petit filet d’air dans chaque chambre et dans le séjour, et il faut aussi que les portes de communication entre toutes les pièces, y compris cuisine, salle d’eau et WC aient un passage dans le bas, d’environ 12 à 15 mm (on y passe les doigts) pour permettre la circulation de l’air.
Les gens font très attention à la qualité de l’eau qu’ils boivent, mais il voudraient que leur logement soit comme un grand bocal bien étanche dans lequel ils respireraient le même air…. Il y a du boulot pour faire comprendre ça..
Bonjour, mon locataire se plaint de moisissures dans les chambres et la salle de bain. Ils sont 7 dans 89m2 avec 3 chambres. J’ai proposé la mise en place d’un système permettant de réduire l’humidité résidentielle ainsi que d’isoler plus fortement les combles : refus de sa part. J’ai également conseillé de mieux ventiler en ouvrant les fenêtres au moins 10 minutes par jour et de chauffer correctement. Pas d’infiltration d’eau. A ce jour il prétend ne pas être responsable de cette situation. La salle de bain est équipée de ventilations haute et basse, fenêtre PVC double vitrage partout. Que pensez-vous de cette situation ? Merci pour vos avis.
Lorsqu’on met des fenêtres PVC qui sont très étanches, il faut installer une vmc, sinon on a des problèmes. De plus, il faut qu’il y ait une entrée d’air sur les fenêtres du séjour et des chambres uniquement, et une bouche de VMC dans la cuisine, une dans la salle de bain, une dans le WC avec un débit moindre. Il faut aussi qu’il y ait un passage en bas des portes intérieures ( 12 à 15 mm on y passe les doigts), ceci pour permettre à l’air de circuler.
un manque d’aération, aération bouché par le locataire le rendra responsable en cas de moisissure et condensation ,mais des entrées et évacuation d’air absente rendra le propriétaire responsable des travaux a effectuer en cas de moisissure et condensation
Je suis dans un logement de 19m² depuis 3 ans et j’avais jamais eu de problème. Mais depuis le mois d’octobre, le vcm a été coupé dans mon studio et de la moisissure s’est installée (alors que j’aère tous les jours). Ca fait des mois que je préviens mon propriétaire. Il a remit le vcm en route durant deux semaines puis ça a nouveau coupé. Je lui envoie plusieurs messages depuis des semaines mais pas de réponse. Ayant signalé le problème assez tôt, je suis quand même tenue pour responsable ?
bonjour, Si un locataire n’a pas de VMC dans son appart, il se plaindre et en réclamer une. Mais s’il en a une, il va se plaindre que ça sort trop d’air et que ça lui fait perdre de la chaleur. Ils ne comprennent pas que dans un logement moderne assez étanche, avec l’activité humaine, le taux d’humidité monte, et si on n’évacue pas cette humidité on a des problèmes de condensation et de moisissures.
ça devient de plus en plus difficile de mettre de logements en location.
En plus les médias n’hésitent pas à dénigrer les propriétaires pour quelques uns qui louent des logements anciens sans les avoir remis dans un état correct, surtout en rez de chaussée avec des remontées humides.
Mais il y a énormément de logements récents et corrects, même si on peut toujours trouver que rien n’est parfait.
Bonjour,
Je suis propriétaire d’un appartement qui est loué à un étudiant depuis un an.
Cet étudiant n’a pas habité le logement entre aout et septembre et en rentrant dans celui fin septembre m’a appelé car de la moisissure est apparue partout.
J’avais stipulé sur le bail de laisser tourner la VMC en continu. Je pense que ce n’était pas le cas mais difficile à prouver. Ce qui est sur c’est que personne n’a aérer le logement plus de deux mois.
Le locataire a fait intervenir un huissier pour faire un constat et me fait une rupture de contrat en indiquant l’impossibilité d’occuper le logement.
>Ma question est comment je peux prouver que la vmc a été arrêté et sur quoi je peux m’appuyer pour dire que les dégâts incombent au locataire.
En sachant que j’ai fait constaté par un chauffagiste que ma VMC est en bon état de fonctionnement.
Merci
Bonjour,
Je n’ai malheureusement pas la réponse à votre question, à part faire venir un expert, dans le cadre de votre assurance habitation ou non, pour qu’il vous écrive que la moisissure vient d’une absence d’aération. La conséquence est que vous ne serez probablement pas couvert par votre assurance et qu’il faudra alors se retourner contre le locataire.
Je suis dans la même situation : je loue à un étudiant qui s’est absenté 1 mois en plein hiver, en baissant le chauffage de façon notoire (vu le relevé EDF) et l’a remis à fond en revenant. Bilan, des moisissures partout au bout de 15 jours. Il crie au scandale d’un immeuble non isolé (ben oui,il date de 1950), d’infiltrations, de fuites (non, j’ai vérifié), refuse de reconnaître sa responsabilité, de nettoyer et/ou de payer la rénovation. J’engage des procédures judiciaires.
Bonjour, je suis bailleur, mon dernier locataire est parti récemment en me laissant un appartement couvert de moisissures au niveau des fenêtres. Il ne m’a prévenu que qq jours avant l’EDL. Il me soutient que c’est ma responsabilité, or d’autres indicateurs me laissent penser que c’est plutôt de son fait (dégât des eaux au niveau du sol, peinture qui craque et se détache à l’ouverture de la fenêtre). Je suis propriétaire depuis près de 20 ans, c’est la première fois que ce problème apparaît. Pour finir mon locataire me devait encore des regul de charges mais considère que le fait que je garde la caution suffise. Du coup je n’ai plus de caution, et pas moyen pour lui d’entendre qu’il a une responsabilité dans les degradations. Que faire?
Seul, une assignation en bonne et due forme auprès du tribunal d’instance (demande inférieure à 4000€) pourra vous apporter satisfaction. Le locataire a INTERDICTION de se faire justice lui-même.
MAIS, vous en prenez pour 2 ans de procédure !
À votre place, je n’hésiterais pas…
Bonjour,
Je souhaite une précision, vous dites que la gestion de l’aération, l’ouverture des fenêtres etc incombe au locataire, et qu’il est également obligé de chauffer suffisamment. C’est bien ce que m’a dit mon propriétaire. Cependant, j’aere énormément (la grande fenêtre de mon studio est ouverte systématiquement pendant ma douche et dès que je commence à faire de la cuisine, pendant et jusqu’à 5-15 minutes apres. De plus, je chauffe a 19°, ce qui est déjà plus chaud que je souhaiterais la nuit, car je dors mieux a 16-17° (et d’ailleurs l’institut du sommeil recommande de dormir dans une pièce entre 16-18°). Malgré cela, je me réveille le matin avec un mur dégoulinant d’eau (celui qui donne sur l’extérieur, mais apparemment ce n’est que de la condensation, pas une question de fuite d’eau), et a la longue des moisissures. Mon propriétaire insiste sur le fait que je ne dois pas chauffer ni aérer assez. Peut t’il m’imposer de chauffer mon appartement en permanence a 20-24 ° pour tenter de combattre ce problème ? Ou de maintenir la fenêtre ouverte toute la nuit (étant une femme habitant seule, cela me gène pas mal)? Le fait que la condensation n’arrive que sur ce mur, toujours froid au toucher, me laisse a penser qu’il n’est pas assez isolé. Il doit bien y avoir une limite a la responsabilité du locataire dans cette situation, non?
Merci!
Bonjour,
Oui c’est très étrange, si vous êtes seule et que vous aérez régulièrement ce ne peut pas être que votre seule transpiration qui rend le mur plein d’eau, il doit y avoir une source d’humidité ailleurs, soit une infiltration par le mur, ou par un autre endroit du logement.
Bonjour, ma derniere locataire n’a pas aéré correctement et a bouché les ventilations, résultat classique moisissures.
Elle s’est entouré de la caf et de la mairie qui m’obligent a faire des travaux. Il y a une ventilation mécanique dans la salle de bain reliée a la lumière. Mais on m’impose d’installer une Vmc. L’immeuble date de 1850. Je n’ai jamais eu de problème de moisissure avant cette locataire qui bizarrement a obtenu un logement t social juste au moment de sa déclaration d’insalubrite.
Les services sociaux défendent évidement les locataires et j’ai un peu de mal à imaginer comment passer une Vmc sans tout peter dans l’immeuble. Quel est votre avis?
Bonjour,
La locataire va partir ? Le plus simple c’est d’attendre qu’elle parte…
Après si la mairie et la CAF continuent à signaler votre logement comme indécent sur les locations suivantes, il faut contester cette décision si vous pensez qu’elle est injustifiée. Vous pouvez commencer par leur écrire, puis éventuellement prendre un avocat pour assigner au tribunal administratif. En pratique vous risquez de voir la CAF refuser de verser les APL au nouveau locataire. Plus d’infos ici https://www.smartloc.fr/blog/logement-decent-criteres-et-risques-pour-le-bailleur/#Cas_particulier_controle_de_la_CAF_et_suspension_des_APL
j’ai assez peur de contester les décisions sans être sur de mon coup.
Sans donner de nom, le directreur d’un Soliha (je ne dirais pas lequel, m’a telephoné pour m’expliquer qu’il avait le bras long et qu’il allait me « detruire » si je continuais a contester un preavis d’un mois injustifié d’une locataire qui me quittait pour accéder à un logement social (celle-ci n’avait indiqué aucun delai dans son preavis, aucun motif ni aucune justification et je precisais que celui-ci etait donc de 3 mois puisque location non meublée dans un secteur non tendu)
ces personnes là ont la capacité de faire de gros dégâts sans être inquiétés et de mon coté le risque financier est trop important si je ne peux plus louer alors que je cherche juste a défendre mes droits
Laissez la partir, et voyez après si vous pouvez relouer normalement.
Bonjour,
Je suis locataire depuis 3 mois dans un appart qui me semble dans un bon état global. Depuis le début j’ai constaté une espèce d’odeur lourde, à chaque fois que j’entrais dans l’appartement après une absence (1 journée, 2 jours ou 1 semaine). Il y a des VMC, mais malgré cela l’odeur persiste. J’aère à fond quand je suis présente à l’intérieur, en ouvrant toutes les fenêtres à longueur de journée. Nous sommes en été ça va encore mais je crains l’automne et hiver qui approchent.
J’ai fait faire un diagnostic par une entreprise de ventilation, le bilan est que l’air circule mal et est mal aspiré par les VMC (il faut aussi faire un lignage des portes pour que l’air circule par dessous).
J’ai envoyé le rapport au proprio, qui, même sans demander de devis, refuse tous travaux.
Est-il en droit de refuser? Dans le cas présent je ne peux rien faire de plus que je fais déjà en aérant au max, mais si je ferme les fenêtres et portes pour 1 seule journée, je rentre et me prends l’odeur en plein nez.
Je trouve cette jurisprudence vraiment mal faite, la décence d’un appart est vraiment le minimum à assurer par des proprios !
Bonjour, nous sommes un couple rentrés dans un appartement fin décembre, la propriétaire nous a prévenu que l’ancienne locataire a eu des problèmes d’humidité car elle n’aerait pas trop et qu’elle vivait avec son compagnon alors que l’appartement n’est pas prévu pour 2 ( 20m2) dès la première semaine des moissures sont apparues malgré une acciduité sur l’aération ( 2 fois par jour). Nous lavons les murs toutes les semaines pour éviter la prolifération des moisissures mais malgré cela les murs suintent et les traces de moissures deviennent permanentes, de plus la peinture s’abîme de plus en plus.
Notre responsabilité peut être mise en cause sur ce problème déjà identifié par la propriétaire ? Après une semaine d’occupation ? et les dégâts lié a cette humidité peuvent ils nous être imputés ?
Bonjour,
Je vis dans une maison de 130m² (grenier et cave inclus). Nous sommes 5.
Nous chauffons au bois et pompe à chaleur (donc avec un thermostat réglé à 19°C selon la loi en vigueur).
Les chambres et autres pièces sont aérées chaque jour (je travaille de chez moi).
Nous avons 2 systèmes d’aérations manuelles : une dans la SDB et l’autre la cuisine.
Cependant, la porte d’entrée et toutes les boiseries des fenêtres (vitrage simple) sont abimées laissant courant d’air, eau, coccinelles et autres s’infiltrer malgré les joints.
Nous avons de la moisissures dans les wc (pas de tout à l’égout, ni fosse septique), les chambres, les rebords de fenêtres, couloir, vêtements, livres, chaussures en cuir….
Est ce de ma faute ou est ce qu’il faut effectuer des travaux de décence ?
J’ai beau nettoyer, ça revient. Mon propriétaire refuse de changer les fenêtres hors norme. Je suis désespérée car la loi ne peut l’obliger en rien ou de faire le minimum.
Que dois-je faire ?
Bonjour, nous sommes locataires depuis 4 ans, et malgré tout mes efforts, aération, nettoyage des murs et plafond,salle de bains, chambre et salon sont atteints de moisissures, les murs du couloir aussi, et nous avons pourtant bien fait l’entretien.
Tout les printemps on repeint et nettoie et malgré tout la moisissure persiste et augmente.
J’ai même de l’eau qui s’écoule de la porte a l’entrée, je l’essuie tout les jours
Nous n’avons pas d’aération ni de Vmc ,et je me demande comment faire pour demander au propriétaire si on peut faire installer des aération.
Bonjour,
Je suis chez mon compagnon depuis presque 1 an avec mon fils, il vivait seul auparavant.
Cet été ça allais bien mais arrivé cet hiver j’ai remarqué que de la moisissure s’installait alors que j’ouvre les fenêtres tous les matins même si il fais froid et parfois le soir en rentrant. Cependant rien y fait les moisissures on continuées et c’est là que j’ai remarqué qu’il n’y avait aucune aération dans la maison il n’y a pas d’aération sur les fenêtres et pas de Vmc.
La seule grille d’aération se trouve dans les toilettes qui se situe sous l’escalier sauf que c’est juste un gros trou ce qui fait que l’hiver quand il fait 5 degrés dehors il en fait 5 aussi dans les toilettes nous sommes obligé de fermer la porte sans grand changement de température au rez de chaussé.
Aujourd’hui nos murs sont moisi partout dans notre chambre et en bas également dans le salon.
Je sais que nous ne pouvons pas demander une installation de Vmc mais est il possible de demander une installation de grille d’aération partout dans la maison ? Sachant que nous avons beau ouvrir les fenêtres ça ne change rien sachant que nous sommes pas là pendant 10h au moins 5 jours sur 7 pour le travail.
De plus la maison est très mal isolée entre le trou avec la grille dans les toilettes, les portes d’entrée et de derrière sont en bois (style porte de cabane), et il n’y a pas de double vitrage ni en bas ni dans la cage d’escaliers, il y a juste les deux chambres.
Vu que mon compagnon a pris le logement comme cela sans savoir pour les aérations est ce que nous pouvons demander des changements dans le logement comme au moins la porte d’entrée et les aérations au fenêtre?
Dsl du texte à rallonge.
Cordialement.
Bonjour,
Il est possible que la moisissure soit due à une fuite, vous pouvez demander une recherche de fuite à votre assureur.
Bonjour,
Je suis locataire et j’ai de la moisissures sur le plafond au dessus de ma douche.
J’ai prévenu le proprio et celui-ci m’a conseillé de me tourner vers mon assurance habitation.
Un expert de l’assurance est venu constaté les dégâts et le compte-rendu dit que c’est dû à la condensation mais aussi parce que la VMC avait un filtre en caoutchouc inadapté et qui à causer un manque d’aération?
Ma question, est-ce que le proprio est responsable et dois donc prendre en charge la mise à neuf ? Dois-je envoyer le rapport au proprio ?
Bonjour,
Si l’expert indique que la VMC était défectueuse, cela nous semble être de la responsabilité du propriétaire.
Bonjour,
Pour ma part, j’habite dans un studio et la salle de bain est horrible.
Pas de fenêtre, la VMC est morte depuis longtemps, le tuyau d’arrivée d’eau dégouline constamment et provoque beaucoup de moisissure prêt du compteur d’eau.
Cause également des moisissures derrière les toilettes.
La salle de bain est loin des fenêtres et même en aérant cela ne change rien.
Est-ce que à la fin de mon bail cela me sera reproché ?
Je vous remercie par avance.
Bonjour,
Je n’ai pas la réponse, par contre je vous recommande fortement d’écrire au propriétaire pour lui détailler les problèmes, et lui demander réparer la VMC. Sinon il risque de vous reprocher à raison que vous ne l’avez pas prévenu.
bonjour
je suis locataire, j’ai une salle de bain avec une vmc mais sans fenêtre. nous sommes trois dans l’appartement . Des taches de moisissure sont apparues au plafond. J’aère tous les jours et l’hiver cette pièce est chauffée. A qui incombe les travaux de nettoyage ?
Merci
Bonjour, je suis locataire et actuellement mon appartement commence à avoir des moisissures alors que j’aère régulièrement et qu’il y a une VMC dans la salle de bain. Cependant, j’ai remarqué qu’il n’y avait pas de ventilation permanente sur les fenêtres des autres pièces (salon, chambre, cuisine) . Il est pourtant stipuler dans la loi que le propriétaire doit fournir une ventilation permanente dans le logement. Ma question est : est ma responsabilité ou la sienne ?
Ne demandera-t-il pas des frais supplémentaires en plus de la caution pour faire nettoyer les moisissures ?
Bonjour,
Où avez-vous vu que le bailleur doit fournir une ventilation permanente ?
Bonjour,
Je prends le temps de vous répondre car votre article est une honte, ainsi que votre réponse à Elora5166.
Le propriétaire est bien dans l’obligation d’assurer une ventilation permanente. Il ne s’agit pas nécessairement d’installer une VMC, mais de prévoir tout système permettant une aération « décente » de l’appartement. C’est-à-dire que le propriétaire est en effet dans l’obligation d’installer des aérations naturelles sur les huissières si le logement n’est pas pourvu de VMC. Votre article est trompeur et peut faire croire à certains bailleurs que l’aération n’est pas leur problème.
Non il ne s’agit pas simplement d’ouvrir les fenêtres régulièrement, cela ne garantie pas l’absence de champignons ou autre dégradation du logement. Par ailleurs, des locataires qui paient déjà près de 150 euros de chauffage par mois parce que le logement est mal-ventilé n’ont pas besoin de s’entendre dire par un site mal-renseigné qu’il leur suffit d’ouvrir leurs fenêtres plus régulièrement, a fortiori lorsqu’il fait 0 degré dehors.
Modifiez votre article.
Bonjour,
Avez-vous un texte ou une jurisprudence pour étayer votre affirmation ?
Car de notre côté j’illustre mon article avec une jurisprudence récente reprise par le directeur juridique de l’ANIL.
Mais je suis ouvert à tout échange argumenté si vous trouvez d’autres références !
Bonjour, il existe un cadre juridique:
Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements:
Article 1
L’aération des logements doit pouvoir être générale et permanente au moins pendant la période où la température extérieure oblige à maintenir les fenêtres fermées. Toutefois, dans les bâtiments soumis à un isolement acoustique renforcé, en application de l’arrêté du 6 octobre 1978, l’aération doit pouvoir être générale et permanente en toute saison.
La circulation de l’air doit pouvoir se faire principalement par entrée d’air dans les pièces principales et sortie dans les pièces de service.
…
Article 2
Le système d’aération doit comporter :
– des entrées d’air dans toutes les pièces principales, réalisées par des orifices en façades, des conduits à fonctionnement naturel ou des dispositifs mécaniques ;
– des sorties d’air dans les pièces de service, au moins dans les cuisines, les salles de bains ou de douches et les cabinets d’aisances, réalisées par les conduits verticaux à tirage naturel ou des dispositifs mécaniques. En installation collective de ventilation, si une pièce de service possède une sortie d’air mécanique, toutes les autres pièces de service doivent en posséder une.
L’air doit pouvoir circuler librement des pièces principales vers les pièces de service.
Une pièce à la fois principale et de service, telle qu’une chambre ayant un équipement de cuisine, doit comporter une entrée et une sortie d’air, réalisées comme indiqué ci-dessus.
Article 3
Les dispositifs de ventilation, qu’ils soient mécaniques ou à fonctionnement naturel, doivent être tels que les exigences de débit extrait, définies ci-dessous, soient satisfaites dans les conditions climatiques moyennes d’hiver.
Les débits extraits dans chaque pièce de service doivent pouvoir atteindre, simultanément ou non, les valeurs données dans le tableau ci-après en fonction du nombre de pièces principales du logement : (voir tableau sur legifrance.gouv…)
Dans les logements ne comportant qu’une pièce principale, la salle de bains ou de douches et le cabinet d’aisances peuvent avoir, s’ils sont contigus, une sortie d’air commune située dans le cabinet d’aisances. Le débit d’extraction à prendre en compte est de 15 mètres cubes par heure.
En cas d’absence de cloison entre la salle de séjour et une chambre, la pièce unique ainsi créée est assimilée à deux pièces principales.
En cas d’absence de cloison entre la salle de séjour et une chambre, la pièce unique ainsi créée est assimilée à deux pièces principales.
Si, de construction, une hotte est raccordée à l’extraction de la cuisine, un débit plus faible est admis. Il est déterminé, en fonction de l’efficacité de la hotte, suivant des modalités approuvées par le ministre chargé de la construction et de l’habitation et le ministre chargé de la santé.
Des cabinets d’aisances sont considérés comme multiples s’il en existe au moins deux dans le logement, même si l’un d’entre eux est situé dans une salle d’eau.
etc.
Voir la totalité sur legifrance..
Merci beaucoup !!!! J’ai moi même un problème de moisissures, le logement est ancien sans vmc ni hotte aspirante mais il n’existe qu’une seule et unique sortie d’air dans la cuisine et aucune dans la salle d’eau (j’utilise un gros déshumidificateur) Depuis la pose de double vitrages qui a été faite sans aérateurs alors que (je l’ai retrouvé par la suite) le compte rendu de diagnostic energetique le précise, j’en retouve régulièrement sur mes affaires (sous verres, cadres, vetements, livres, objets, cd de jeux etc, y compris à l’intérieur de leurs boîtes et boîtiers) et sous les étagères assez peu mais suffisammment pour devoir inspecter regulierement et bien sûr les noires autour des fenêtres. Les placards sont aérés en revanche, je n’ai pas de souci avec leur contenu. Et je confirme qu’ouvrir les fenêtres ne suffit pas, d’autant que j’ai dû repenser toute ma déco pour supprimer les tentures, me séparer d’une partie des affaires abîmées et vider à moitié mon logement pour éviter l’encombrement. Ces précisions vont m’être utiles.
bonjour, dans les logements bien isolés thermiquement et avec les fenêtres actuelles très étanches, la VMC est incontournable. De plus, il faut chasser l’humidité au moment où elle est produite, pas le lendemain sinon les moisissures peuvent se former.
Et qui ira ouvrir la fenêtre de la salle de bain à 21 h en sortant de la douche en hiver ??? personne.
De plus il y a des salles de bain sans fenêtre, donc pas d’autre solution que d’avoir une VMC permanente. D’ailleurs la VMC doit fonctionner en permanence.
Est-ce que chez vous vous laissé en marche la VMC en permanence 24h/24h ?
ce n’est pas le tout d’aspirer de l’air vicié dans un logement, il faut que de l’air neuf puisse entrer pour renouveler. et en plus il faut que les portes intérieures aient un passage dans le bas (on y passe les doigts.
Les fenêtres dans les salles de bain ne sont pas obligatoire, et souvent les salles de bain se trouvent au milieu de l’immeuble, donc pas possible d’avoir une fenêtre. Mais une VMC doit remplacer.
Si vos fenêtres sont récentes (double vitrage) elles doivent avoir une barrette d’entrée d’air dans le haut, aux chambres et dans le séjour uniquement. Une VMC n’est pas que dans la salle de bain, sinon c’est un extracteur. Est-il permanent ? fonctionne-t-il que sur l’allumage de la lumière ? si oui, c’est insuffisant. si la salle de bain dispose d’une fenêtre, il faut l’ouvrir largement après la douche pendant au moins une heure. Pour activer le séchage vous pouvez faire tourner un ventilateur dans la pièce dirigé vers la douche en même temps que la fenêtre est ouverte, ça sèchera beaucoup mieux. Si on ne sèche pas bien la pièce, l’humidité permet aux bactéries et moisissures de se développer, et c’est ce qu’il faut éviter.
La porte de la salle de bain comme toutes les portes intérieures du logement doivent avoir un passage dans le bas d’environ 12 à 15 mm pour permettre le renouvellement de l’air indispensable.
Si le logement est équipé d’un système de ventilation mécanique il doit fonctionner en continu. S’il n’en dispose pas, vous devez renouveler l’air surtout au moment où la vapeur est produite : douche, cuisine, et s’il y a du linge qui sèche, il faut ouvrir souvent quelques minutes très souvent en courant d’air de préférence pour évacuer l’évaporation du linge.
Est-ce que l’aération des fenêtres remplace l’installation d’une Vmc ?
Bonjour, en remplaçant les fenetres par des double vitrages le propriétaire a omis d’en choisir avec barrette d’aération, est il possible d’en faire percer (châssis bois en façade, pvc dans la salle d’eau) ou serait il obligé de remplacer à nouveau les fenêtres ?
Bonjour,
J’habite depuis un peu plus de deux ans un appartement livré en 2017 –
Nous sommes 4 dans 60 m2 , exposé Sud Ouest avec beaucoup de fenêtre. Logement trés bien isolé (trop? ) norme RT 2012.
Nous avons depuis peu des moisissures à l’angle d’une pièce et ainsi que sous certaines fenêtre ( la ou se trouvent des meubles ou autre panier à linge).
Nous aérons env. 10 mn par jour chaque pièce, la VMC fonctionne etc.
Nous étendons notre linge dans la pièce principale qui fait cuisine/salon et nous avons été, avec le confinement plus présent dans l’appartement.
Est-ce de notre faute ou bien un pont thermique ou autre peut expliquer ce phénomène?
Le propriétaire dit que nous n’aérons pas assez et que c’est la raison pour laquelle la moisissure apparait. Nous quittons l’appartement prochainement et avons peur que cela soit un motif pour ne pas nous rendre notre caution.
Je veux bien des avis sur la question et savoir comment éviter de perdre l’ensemble de ma caution pour cela.
Merci !
Bonjour,
Oui a priori si vous êtes à 4 dans 60m² et que vous faites sécher votre linge, je dirais qu’il faut aérer plus de 10 minutes par jour, mais je ne suis pas spécialiste.
il faut contrôler si chaque bouche de VMC aspire bien l’air. Ensuite, il faut voir s’il y a des aérations sur fenêtres pour le séjour et chaque chambre et un passage sous les portes de communication entre les pièces. On doit y passer les doigts. Si tout est conforme, il ne devrait pas y avoir des problèmes.
bonjour
jai des problemes de moisissures dans la salle de bains juste au dessus de la douche et malgré que je nettoie les grilles de la vmc, les taches persistent et se propagent sur tout le plafond de la salle de bains. j’ai averti mon propriétaire ainsi que le syndic qui a dis que c’était un probleme de condensation et que je devais laisser circuler l’air en ouvrant les portes et les fenetres, mais c’est déjà ce que je fais tout le temps; cela ne change rien.
j’ai contacté une société specialisé dans les installations et le nettoyage des vmc et on m’a répondu, que cela devait venir du fait quil fallait éliminer la poussière qui s’accumule à force de fonctionner et obstrue le filtre”, et qu’il fallait nettoyer les gaines mais qu’il fallait demander l’autorisation auprès du syndic de l’immeuble pour monter sur le toit. normalement c’est à mon propriétaire que je régle le loyer et non au syndic, qu’estce que vous me conseillez ?
bonjour, Y a-t-il une bouche d’aspiration dans la salle d’eau. Si c’est en copropriété, il y a probablement une VMC Collective. Il faut appliquer une feuille de cahier d’écolier contre la bouche.
Si la feuille tient c’est que l’aspiration est bonne, si elle ne tient pas, essayer une feuille de papier toilette. Si elle ne tient pas, c’est que ça n’aspire pas, et il faut le signaler au syndic. Si elle tient, l’aspiration est faible malgré tout.
Et ce n’est pas tout, si on aspire de l’air ,il faut qu’il puisse être remplacé. La porte de la salle de bain ainsi que des autres pièces doivent avoir un passage dans le bas de 12 à 15 mm (on y passe les doigts.) pour permettre à l’air de circuler. Si ce n’est pas ainsi, faites une réclamation au propriétaire.
Bonjour, Nous sommes propriétaire d’une maison que nous avons mis en location depuis 2 ans. Cette maison a été restaurée entièrement (isolation des murs, nouvelles fenêtres en alu doubles vitrage, volet électriques, pose de radiateurs électriques programmable à pierre réfractaire.
Les 1er locataire sont restés du 01/12/2018 au 31/07/2019 avec un bébé de 4 mois et aucun problèmes de moisissures n’est apparu. Nous avons des photos faites 15 jours avant le départ (Juin 2019) où l’on voit bien que tous les murs sont sains. Les 2ème locataire sont arrivés le 01/08/2019 et depuis le mois de décembre 2019, il est apparu des moisissures sur les murs et notamment dans la salle de bain. Nous avons constaté à plusieurs reprises que les volets et les fenêtres n’étaient pas ouvertes, et que certaines pièces n’étaient pas chauffées. Ils nous ont même précisé que les enfants arrosaient les murs de la salle d’eau avec la pomme de douche. Nous recevons maintenant un courrier des locataires disant que nous sommes responsables de ces moisissures.
Que pouvons nous faire ? Devons nous faire appel à un expert ?
Merci pour votre retour.
Cordialement
Bonjour,
La salle de bains bénéficie d’une fenêtre ou d’une VMC ? De manière générale vous pouvez leur dire que des moisissures ont deux causes possibles i) l’absence d’aération ii) ou un dégât des eaux.
Dans les deux cas c’est à eux de s’occuper du problème.